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Enregistrement de naissance

Félicitations pour la naissance de votre bébé! Le Service d'enregistrement des nouveau-nés en ligne offert par Service Ontario et Service Canada est le moyen le plus facile et le plus rapide d'enregistrer la naissance de votre enfant et d'obtenir, du même coup, un certificat de naissance et un numéro d'assurance sociale (NAS) pour votre enfant! En utilisant le Service d'enregistrement des nouveau-nés en ligne, vous évitez le tracas d'avoir à remplir plusieurs formulaires et à répéter maintes et maintes fois les mêmes renseignements.

Formulaire d'enregistrement de naissance (Déclaration de naissance vivante)

Après la naissance de votre enfant, l'hôpital vous remet un formulaire d'enregistrement de naissance (aussi appelé « Déclaration de naissance vivante »), qui constitue l'attestation de naissance permanente de votre enfant. L'enregistrement de la naissance est une démarche nécessaire pour donner une identité légale à votre enfant et pouvoir obtenir des documents comme le certificat de naissance, la carte Santé de l'Ontario et la carte d'assurance sociale.

Voici la marche à suivre pour enregistrer votre enfant

1. Remplir le formulaire. Vous avez deux options :

A. Remplissez le formulaire en ligne! Vous pouvez utiliser le Service d'enregistrement des nouveau-nés offert conjointement par Service Ontario et Service Canada pour remplir le formulaire d'enregistrement de naissance en ligne et l'imprimer ensuite. Le processus étape par étape vous aidera à remplir au complet et avec exactitude le formulaire d'enregistrement de naissance de votre nouveau-né. Vous pouvez également utiliser ce service pour faire une demande en ligne du certificat de naissance et du numéro d'assurance sociale de votre enfant.

OU

B. Remplissez une copie papier du formulaire que vous obtiendrez à l'hôpital Sensenbrenner. Rappelez-vous ces quelques conseils en remplissant le formulaire sur papier.

  • Si vous remplissez le formulaire à la main, vous devez utiliser un stylo à encre d'une seule couleur, soit noir ou bleu. Assurez-vous d'écrire lisiblement et de fournir des renseignements exacts. En cas d'erreur en remplissant le formulaire, rayez la mention erronée et apposez vos initiales.
  • Si vous faites une erreur dans la première section, celle où figurent le nom du bébé et sa date de naissance, les initiales des deux parents sont nécessaires. L'utilisation de correcteur liquide n'est pas acceptée. Noubliez pas que les deux parents doivent signer le formulaire.
  • Si les renseignements sur le père ne sont pas fournis, la signature de la mère suffit. Dans la section portant sur l'identité du père, la mère doit indiquer « information non fournie » à la ligne 6 uniquement.

2. Une fois que vous avez rempli le formulaire d'enregistrement de naissance de votre enfant (Déclaration de naissance vivante)

Si votre enfant est né dans la Ville de Kapuskasing, faites parvenir le formulaire d'enregistrement de naissance (Déclaration de naissance vivante) par la poste ou vous pouvez aussi apporter le formulaire dûment rempli à l'adresse suivante :

Bureau d'administration
Centre civique
88, promenade Riverside
Kapuskasing, Ontario
P5N 1B3

Le registraire divisionnaire vérifiera si le formulaire est complet et le transmettra ensuite au Bureau du registraire général de l'Ontario, qui l'enregistrera dans les dossiers provinciaux. S'il y a des erreurs ou des renseignements manquants sur le formulaire, il vous sera retourné. Si le formulaire est rempli correctement, vous devriez recevoir un avis d'enregistrement de la naissance du Bureau du registraire général de l'Ontario trois à quatre mois après l'envoi de votre formulaire d'enregistrement de naissance (Déclaration de naissance vivante).

Votre enfant doit être enregistré auprès de la Ville de Kapuskasing avant son premier anniversaire de naissance. Passé cette date, il faut enregistrer l'enfant directement auprès du registraire général de l'Ontario. Pour faire une demande d'enregistrement de naissance d'un enfant après son premier anniversaire, vous devez appeler au 800-461-2156.

Avis d'enregistrement de la naissance

Vous devriez recevoir un avis d'enregistrement de la naissance du Bureau du registraire général de l'état civil de l'Ontario trois à quatre mois après l'envoi de votre formulaire d'enregistrement de naissance. Il s'agit d'une lettre de courtoisie de la province qui vous permet de vérifier que tous les renseignements concernant votre bébé sont exacts. En cas d'erreur, vous avez 60 jours à partir de la date de l'enregistrement pour faire apporter des corrections gratuitement, après quoi des frais sont facturés.

La Ville de Kapuskasing n'envoie pas de notification une fois que l'enregistrement de votre enfant a été effectué.

Pour plus de renseignements, veuillez téléphoner au Bureau du registraire général de l'Ontario au 800-461-2156 ou consulter son site Web.

Demande de certificat de naissance

Les demandes de certificat de naissance sont traitées par le Bureau du registraire général de l'Ontario. Avec le Service d'enregistrement des nouveau-nés, une fois que vous avez rempli le formulaire d'enregistrement de naissance de votre enfant, quelques clics de souris supplémentaires vous permettent de remplir une demande en ligne de certificat de naissance et de numéro d'assurance sociale pour votre enfant. Si vous avez déjà enregistré la naissance de votre enfant, vous pouvez quand même utiliser la Demande de certificat de naissance en ligne afin d'obtenir un certificat de naissance pour votre enfant.