LOGIN  
  USERNAME PASS  
       
  Incription    Mot de passe perdu?  
MÉTÉO
weather icon
Couvert
Présentement  0°

MODALITÉS D'UTILISATION

La Corporation de la Ville de Kapuskasing tente de maintenir courante, précise et complète l'information publiée sur ce site Web, mais l'utilisation de toute donnée de ce site se fait entièrement à votre risque. Vous devriez vérifier toute information auprès de sources indépendantes avant de l'utiliser ou de vous y fier. La Ville de Kapuskasing n'assume aucune responsabilité pour tout dommage découlant de l'utilisation de ce site.

L'information fournie sur ce site Web se veut « telle quelle ». La Ville de Kapuskasing ne fait aucune représentation en relation à l'exactitude, les résultats vraisemblables ou la fiabilité de l'utilisation de ce site Web ni de tout autre site Web relié à ce site. Les liens ou les références à d'autres sites Web ou organismes n'impliquent aucun appui ni approbation de la part de la Ville de Kapuskasing.

En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être liés par la version courante de ces modalités d'utilisation. La Ville de Kapuskasing se réserve le droit d'apporter des changements ou des modifications à ce site en tout temps sans préavis.

CONDITIONS RÉGISSANT L'UTILISATION

Le texte, les images et les données fournis par la Ville de Kapuskasing sur ce site Web demeurent la propriété de la Ville de Kapuskasing et son comité de portail, ou des groupes affiliés, et peuvent être assujettis aux droits de tierces parties.

L'accès à ce site Web est sujet à l'acceptation des engagements, modalités et conditions décrits ci-bas, en plus de la stricte conformité à la Loi sur le droit d'auteur:

  1. Un utilisateur peut télécharger une copie des informations à seule fin d'utilisation privée non commerciale ou d'étude, et seulement si tous les avis de droit d'auteur et de propriété que renferme la documentation soient retenus et affichés de pair avec l'adresse URL www.kapuskasing.ca ou l'adresse URL affichée en relation avec la documentation.
  2. Au cas où l'on cite la documentation sous le titre de droit des tiers, l'utilisateur doit assurer qu'il obtient le consentement exprès du propriétaire de ce droit d'auteur avant d'utiliser les informations et doit assurer que l'on fait référence au propriétaire.
  3. L'utilisateur ne doit pas altérer, manipuler ni modifier les documents ou les déformer autrement. Par les présentes, l'utilisateur indemnise la Ville de Kapuskasing, son comité de portail et/ou les groupes qui y sont affiliés, de toute action intentée, et toute perte ou réclamation ainsi que tout dommage ou coût imposé contre l'utilisateur en relation à toute utilisation inappropriée des informations.
  4. Au cas où l'utilisateur désire utiliser les informations de toute autre façon que celles permises aux présentes, il doit obtenir le consentement exprès par écrit. Le propriétaire se réserve le droit de refuser telle requête, à sa seule discrétion.

LIGNES DIRECTRICES - DROITS D'AUTEUR

Ces renseignements sont fournis à titre d'aperçu et de guide et on ne doit pas les interpréter à titre d'avis juridique ni comme texte décisif en relation aux stipulations de la Loi sur le droit d'auteur.

La Loi sur le droit d'auteur est complexe et les règlements relatifs aux photographies et aux images, en particulier, sont très nuancés. Si un utilisateur entend utiliser n'importe quelle de ces photographies ou images à d'autres fins que la recherche et l'étude privée, la Ville de Kapuskasing exige qu'un utilisateur obtienne une clarification appropriée avant d'utiliser ces documents de quelque façon que ce soit.